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ISO 45001

Certification ISO 45001 : Management de la Santé et la Sécurité au Travail

Des employé(e)s en bonne santé et motivés sont un facteur essentiel de la réussite de l'entreprise et, dans de nombreuses sociétés, les Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail contribuent désormais largement à éviter les blessures et les problèmes de santé.

Ces systèmes fournissent un cadre permettant d'identifier les risques potentiels et existants en matière de Santé et de Sécurité au Travail et encouragent également une approche proactive afin de les minimiser et de les éliminer. Ainsi, non seulement les organisations font preuve d'un sens des responsabilités, mais elles peuvent également réduire les coûts en diminuant les taux d'accidents et de maladies, tout en augmentant la satisfaction des employé(e)s.

Depuis le 12 mars 2018, la nouvelle norme internationale ISO 45001 sert de base à l'amélioration continue de la Santé et de la Sécurité au Travail dans le monde entier. Élaborée par l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO), elle remplace l'ancienne norme britannique BS OHSAS 18001 en tant que clé de certification des Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail, reconnus à l'échelle internationale.

Pourquoi adopter l'ISO 45001 ? Vos avantages

  • Approche systématique et amélioration continue de la Santé et de la Sécurité au Travail,
  • Identification des risques et dangers potentiels et élimination de ceux-ci,
  • Réduction des coûts grâce à la diminution des taux d'accidents et de maladies,
  • Sensibilisation des employé(e)s aux questions d'hygiène et de sécurité au travail,
  • Satisfaction des exigences clients,
  • Augmentation de la motivation et de la qualification des employé(e)s.

Structure et objectifs principaux de la norme ISO 45001

L'objectif essentiel (optimiser les processus pour les entreprises de tous les secteurs afin de protéger autant que possible la vie, la santé et la sécurité des employé(e)s) s'appliquera également à la nouvelle norme. La nouveauté la plus importante est l'introduction d'une structure dite de haut niveau (HLS), dont l'objectif est d'appliquer une structure harmonisée à toutes les normes de Systèmes de Management.

L'environnement de l'organisation fait désormais l'objet d'une plus grande attention. L'un des aspects importants est que les conditions de travail doivent à l'avenir être prises en compte tout au long de la chaîne de valeur, en plus des conditions de travail des employé(e)s de l'organisation. Cela signifie que les employé(e)s externes qui travaillent dans le domaine de responsabilité de l'organisation doivent également recevoir une formation sur les mesures pertinentes en matière de Santé et de Sécurité au Travail.

Les organisations sont également censées identifier les possibilités d'amélioration de la sécurité au travail dans le cadre d'un processus spécifique. En outre, les fonctions et exigences importantes dans le cadre de la gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail sont étendues et transférées aux niveaux de gestion les plus élevés.

La "nouvelle" DIN EN ISO 45001:2023-12

En décembre 2023, une nouvelle version allemande de la norme internationale pour la Sécurité et la Santé au Travail a été publiée : DIN EN ISO 45001:2023.

Les exigences de la norme ISO 45001:2018 restent en grande partie les mêmes. La norme n'a fait l'objet que d'une révision éditoriale par le comité allemand de normalisation DIN compétent.

Avec l'adoption inchangée de la norme internationale ISO 45001:2018 par le Comité Européen de Normalisation (CEN) en tant qu'EN ISO 45001:2013, il n'y a donc pas de nécessité d'action immédiate. Les certificats délivrés restent valables sans période de transition, les durées d'audit et les process restent inchangés.

Votre parcours en 6 étapes

1

Première étape

Étude de contexte, préparation de l'offre et des annexes.

2

Deuxième étape

Contractualisation du processus de certification.

3

Troisième étape

Audit : Comprendre l'organisation, vérifier la conformité et maturité du Système de Management et, identifier le potentiel d'amélioration.

4

Quatrième étape

Processus de double vérification et validation de l'audit.

5

Cinquième étape

Edition du Certificat TÜV NORD.

6

Sixième étape

Développement continu du Système de Management.

Prise en compte du changement climatique dans les normes des Systèmes de Management

Le 22 février 2022, l'International Accreditation Forum (IAF : Forum International d'Accréditation) et l'International Standart Organisation (ISO : Organisation Internationale de Normalisation) ont publié un communiqué commun pour souligner l'ajout de considérations relatives au changement climatique dans un certain nombre de Normes de Systèmes de Management (NSM) de l'ISO.

Les clauses 4.1 et 4.2 des NSM sont concernées. Il s'agit de s'assurer que les questions relatives au changement climatique sont prises en compte par l'organisation dans le contexte de l'efficacité du Système de Management, en plus de tous les autres aspects.

La norme ISO 45001 est entrée en vigueur le 12 mars 2018. Les règles de transition de BS OHSAS 18001 à ISO 45001 ont été établies pour tous les organismes de certification par l'IAF (International Accreditation Forum) sur une base globale et contraignante.

Une période de transition a été prolongée de six mois en raison de l'épidémie de COVID-19 et se terminera le 30 septembre 2021. Tous les certificats basés sur la norme OHSAS BS 18001:2007 deviendront alors invalides. Jusqu'à la date d'expiration, les organisations peuvent passer à la nouvelle norme dans le cadre d'un audit de recertification ou de surveillance, ou éventuellement d'un audit spécial.

La norme ISO 45001 suit l'approche de la réflexion basée sur le risque. Cela signifie que les organisations doivent examiner leurs risques et opportunités plus attentivement qu'auparavant et les identifier en conséquence. Au lieu de réagir à des conséquences qui se sont déjà produites, les organisations doivent élaborer à l'avance des plans spécifiques sur la manière de gérer les effets potentiels. L'évaluation des risques et des opportunités peut porter, par exemple, sur les investissements (nouvelles machines), les infrastructures internes, les innovations ou les fournisseurs.

À l'issue du processus de recertification, vous recevrez des certificats conformes à la norme ISO 45001, valables pendant trois ans. La période de validité découle directement du certificat précédent. Cela signifie que la date d'expiration des nouveaux certificats correspond à la période normale de trois ans (date d'expiration de l'ancien certificat plus trois ans) si le processus est mené à bien dans les délais impartis ou si l'audit et la gestion des NC (Non-Conformité) sont réalisés dans les temps. Si la transition se fait lors d'un audit de surveillance, le nouveau certificat ISO 45001 reprend la durée de validité du certificat existant.

La nouvelle norme ISO 45001 suit la structure dite "de haut niveau" (HLS). Cette structure normalisée permet d'intégrer facilement le nouveau Système de Management ISO 45001 dans les Systèmes de Management ISO 9001 ou ISO 14001 existants. Il en résulte deux avantages très importants : Premièrement, les définitions et les structures peuvent être utilisées pour toutes les normes et deuxièmement, les normes sont plus faciles à comprendre et des synergies sont possibles lorsque différentes normes et certifications sont combinées. Cela permet d'économiser du temps et de l'argent lors de l'introduction de la norme ISO 45001 dans l'organisation.

Dans le cadre du processus d'audit, il est important de veiller à ce que les participants désignés dans la norme et les règles d'accréditation soient pleinement pris en compte. Dans la norme ISO 45001, les participants sont désormais définis plus clairement en ce qui concerne leurs rôles :

  • le personnel d'encadrement ayant la responsabilité légale de la santé et de la sécurité au travail,
  • le personnel d'encadrement, ainsi que les employés permanents et temporaires,
  • les représentants des travailleurs responsables de la santé et de la sécurité au travail,
  • le personnel chargé de surveiller la santé des employés, par exemple les médecins et les infirmières de l'entreprise.

Lors de l'audit, la direction et les employés des sous-traitants doivent être interrogés sur le site de l'organisation auditée, si possible.

Il est possible de passer à la norme ISO 45001 dans le cadre d'un audit spécial. Il s'agit d'un audit supplémentaire programmé entre les audits réguliers. Le coût supplémentaire est plus élevé que pour un audit de surveillance ou de recertification. Cela s'explique par le temps supplémentaire nécessaire pour les travaux de préparation et de post-traitement, ainsi que pour la prise en compte des changements intervenus depuis l'audit précédent. A cela s'ajoutent les coûts annexes (déplacement, restauration, hébergement, etc.).

Certification avec TÜV NORD

TÜV NORD est un partenaire fiable et internationalement reconnu pour ses services d'inspection et de certification. Nos spécialistes et auditeurs possèdent des connaissances approfondies basées sur l'expérience et vous soutiendront dans votre processus de certification en vous fournissant un retour d'information objectif. Nous garantissons l'indépendance, la neutralité et la continuité de nos services et, grâce à notre réseau mondial, nous pouvons vous offrir nos services d'inspection et de certification dans le monde entier.

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